Le chemin pour arriver à la création d’une communauté d’agglomération dans le verdunois a été long, sinueux, parsemé d’embûches (volontaires ou non…), mais c'est fait. Si la création d’une communauté d’agglomération suscite l’espoir, c’est le mot «agglomération» qui fait la différence. Il n’est pas inutile de rappeler que les dotations, les moyens et le poids d'une communauté d'agglomération sont bien supérieurs à une communauté de communes. Pour celles et ceux que cela intéresse, un peu d'histoire sur le fameux amendement qui a permis cette création.

Trois années de mobilisation

Je me souviens de toutes les étapes de ce combat qui a commencé il y a 3 ans. Certains élus ne sont plus en poste, mais il n’est pas inutile de rappeler leur contribution à ce projet. Il y a eu Claude Biwer en juin 2011, sénateur à l'époque et Président de l'association des Maires de Meuse. J'étais vice-Président de l'association et on avait déjà évoqué ce problème de seuil de création, où une ville parce qu'elle est Préfecture, peut avoir une communauté d'agglomération à partir de 30000 habitants (50000 pour les autres). Je n'ai rien contre Bar-Le-Duc, c'est valable dans les autres départements, mais qu'on fasse une loi sur une notion administrative, ça m'hérisse le poil... Claude Biwer avait relayé cette anomalie au Sénat (lire ici).

Je me souviens aussi, comme si c'était hier, de cette réunion en juillet 2011 à Vacherauville, à la veille des élections sénatoriales avec les élus de la codecom de Charny et Gérard Longuet. Sur un coin de table, nous cherchions des dispositifs pour corriger cette anomalie en s'appuyant sur le fait, que Verdun était la ville la plus peuplée du Département. Une fois élu Sénateur, Gérard Longuet a déposé une loi sur le sujet. Pour être plus précis, nommé ministre quelques semaines après son élection, c'est son suppléant Claude Léonard qui a déposé cette loi, mais elle n'a jamais été débattue.

Le rôle essentiel du G12

L'une des étapes les plus importantes, c'est une réunion en plein coeur de l'été 2012 à Belleray avec des collègues du G12 (le groupe de 12 élu(e)s qui s’est mobilisé pour cette cause pendant des années). J'ai évoqué ce projet de loi 30000. Nous étions conscients que peu d'élus y croyaient. J'ai encore des écrits, des mails m'indiquant que c'était un combat perdu d'avance. Le pire ennemi c'est le doute... 

Une fois ce dossier pris en mains par le G12, le bulldozer c'est mis en route. J'ai relancé Gérard Longuet, redevenu Sénateur suite au changement de gouvernement (lire ici). Pour ce type de loi qui concerne les collectivités, la démarche doit partir du Sénat. En première lecture, l'amendement a été adopté en janvier 2013 (lire ici). Pour avoir suivi en direct le débat qui a précédé le vote, c'était loin d'être gagné.

Après ce moment d'espoir, un moment de doute car cet amendement n’a pas été repris dans la loi par l’Assemblée Nationale. Il a fallu tout recommencer au Parlement et c'est le Député Jean-Louis Dumont qui, en adaptant l'article de loi, l'a fait adopté en février 2013 (lire ici).

Mais encore un rebondissement quelques jours plus tard (dans le cadre des navettes législatives, soit les aller/retour entre le Parlement et le Sénat). Le rapporteur de la commission des lois au Sénat, Michel Dellebare a déposé un amendement pour supprimer l’amendement Dumont…  (lire ici).

Re-mobilisation au Sénat avec Gérard Longuet et Christian Namy. Et lors de la séance en présence du Ministre de l'intérieur de l'époque Manuel Valls, qui, au nom du gouvernement a tranché en faveur de notre amendement (lire ici). Voilà l'histoire de la loi 30000 et on voit bien qu'elle a dépassé les clivages gauche/droite...

Une fois la loi votée, il fallait aussi que les élus locaux se mettent d'accord... Et là ça se complique. Il faut reconnaitre qu'Arsène Lux, l'ancien Maire de Verdun, était un fervant défenseur de cette agglo. Mais en proposant au départ un regroupement à 50000, comme l'exigeait la loi (avant l'amendement), on savait que c'était perdu d'avance. Même après l'amendement voté, le caractère quelque peu "intransigeant" du Maire de Verdun de l'époque et ses inimitiés, n'ont pas permis de faire aboutir la communauté d'agglomération au 1er janvier 2014. Peu importe me direz vous, c'est fait aujourd'hui. C'est vrai, on a juste perdu plusieurs millions d'euros...

Avec le renouvellement du mois de Mars et l'arrivée de nouvelles générations d'élu(e)s, le dialogue est tout autre. Avec Samuel Hazard, nos différences politiques n'ont eu raison de notre volontée partagée de créer cette agglomération au 1er janvier 2015. L'intérêt du verdunois doit dépasser les calculs politiques, quels qu'ils soient.

Le passé est le passé, il faut maintenant se tourner résolument vers l'avenir. La communauté d'agglomération est maintenant une réalité. Il s'agit de mettre ce bel outil au service du développement économique et social du Grand Verdun. C'est de notre responsabilité.

Un peu d'histoire sur l'agglo...
Tag(s) : #Intercommunalité
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